Mentions légales

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1.Informations légales
Editeur du site :
Nom : Tierle Arnaud
Statut : Auto-entrepreneur
Mail : atelier.topobois@gmail.com
Siret : 910 822 022 00018
TVA : Non applicable, art. 293 B du CGI.

2. Hébergement du site
Hébergeur : Infomaniak network
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site internet : www.infomaniak.com

3. Conception graphique et design
Le design graphique de ce site a été réalisé par :
Maïlys Téchené – Artmonie Graphiste
Site internet : https://artmoniegraphiste.fr/
Email : contact@artmoniegraphiste.fr
Téléphone : 06.72.97.05.46

4. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.ateliertopobois.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Le site est mis à jour régulièrement par Tierle Arnaud. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Propriété intellectuelle et actes de contrefaçon
« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. » (Article L111-1 du Code la Propriété Intellectuelle)
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